Nos produits
terres
Utilisations
- Remblais
Les types d'usages
- Type d’usage I : naturel
- Type d’usage II : agricole
- Type d’usage III : résidentiel
- Type d’usage IV : récréatif ou commercial
- Type d’usage V : industriel
Quelle terre acheter ?
1. Déterminer le type d’usage de votre site récepteur
L’utilisation des terres se fait selon le type d’usage du site définit par l’AGW traçabilité terre.
2. Comment savoir le type de terre ?
- A) La situation de droit au plan de secteur
- B) La situation de fait
3. Si différence entre A & B :
Vous devez prendre l’usage le moins sensible pour le site d’origine.
4. Si vous désirez plus de 20 m3
Soit 36 tonnes de terre, vous devez impérativement faire une notification de mouvement de terre auprès de
( Nous pouvons faire les démarches pour vous )